Christian Audouard


De: Audouard (Christian, Auguste, Gaston)
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France. Chevalier du 26 septembre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-26"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Christian Audouard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2001-01-08"
date_fin="2001-06-30"
cour_appel="Fort-de-France"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000584033(source JORF)
admission
11 Octobre 200011/10/2000
De: Audouard (Christian, Auguste)
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France. Chevalier du 14 novembre 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
2 décembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-14"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Audouard (Christian)
premier président de la cour d'appel de Fort-de-France, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000536425(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Christian Audouard
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Cases
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000000544399(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Christian Audouard
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:
M. Theurey
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000537879(source JORF)
nomination
29 Juin 199129/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.